IMPLANTATION D'UN RÉSEAU D'ASSAINISSEMENT CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/05/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES REPARTITION DES AMENDES DE POLICE, PROGRAMME 2014
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/05/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BALADES EN NAVETTE DES CRETES ANNEXE ET CONVENTION FINANCIERES POUR L'ANNEE 2014
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/05/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE A08 SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2014 AU TITRE DU GUIDE DES AIDES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/05/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VOGELGRUN - ITINERAIRE CYCLABLE (RD 415) AMENAGEMENT D'UN ESPACE PIETONNIER AU DROIT DU PONT DES ECLUSES CONVENTION DE SUPERPOSITION D'AFFECTATIONS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/05/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES A131, A171 ET A472 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/05/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin